SNIA (Syndicat National de l'Industrie de la Nutrition animale) La Coopération Agricole Nutrition animale
Numéro de dépôt :
4680477
Date de dépôt :
08/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2030
Présentation de la marque OQUALIM
Déposée par voie électronique le 8 septembre 2020 par SNIA (Syndicat National de l'Industrie de la Nutrition animale et La Coopération Agricole Nutrition animale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OQUALIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-40 du 2 octobre 2020. .
Les déposants sont SNIA (Syndicat National de l'Industrie de la Nutrition animale) domicilié(e) 41 Bis Bd de La Tour-Maubourg - 75007 - PARIS - France et La Coopération Agricole Nutrition animale domicilié(e) 43 rue Sedaine - 75011 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNIA, Madame Sandirine Gonçalves domicilié(e) 41 bis Bd de La Tour-Maubourg - 75007 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; Services de définition de programmes de certification,; Services de définition de normes de qualité et de normes de contrôle de la qualité; dans le domaine de l’alimentation animale, de la sécurité sanitaire; organisation de partage de données sur la qualité et la sécurité sanitaire ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires.
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